Pascal Bories

De:	Pascal BORIES
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail, affecté à la direction générale du travail
Groupe:	Direction générale du travail

date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000026052599 (source JORF)

radiation

23 Juin 2012 23/06/2012

De:	Pascal Bories directeur du travail, chef du bureau des réseaux et des outils méthodologiques
Objet:	dans la limite des attributions du bureau des réseaux et des outils méthodologiques et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale du travail

autorite_delegation="Ministre chargé du travail"

JORFTEXT000000794364 (source JORF)

délégation de signature

20 Juillet 2007 20/07/2007

De:	Pascal Bories directeur du travail, chef du bureau des réseaux et des outils méthodologiques
Objet:	dans la limite des attributions du bureau des réseaux et des outils méthodologiques et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale du travail

autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"

JORFTEXT000000267576 (source JORF)

délégation de signature

09 Septembre 2006 09/09/2006

De:	Pascal Bories directeur du travail
Objet:	dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelles"

JORFTEXT000000455727 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2006 21/01/2006

De:	Pascal Bories directeur du travail
Objet:	dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000424240 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	Pascal Bories directeur du travail
Objet:	dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"

JORFTEXT000000444196 (source JORF)

délégation de signature

30 Juin 2005 30/06/2005

De:	Pascal Bories directeur du travail
Objet:	dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"

JORFTEXT000000259383 (source JORF)

délégation de signature

26 Mars 2005 26/03/2005

De:	Bories (Pascal) université de Rouen
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000810559 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2005 13/01/2005

De:	Pascal Bories directeur du travail
Objet:	dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"

JORFTEXT000000802890 (source JORF)

délégation de signature

30 Avril 2004 30/04/2004

De:	Pascal Bories directeur du travail
Objet:	dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"

JORFTEXT000000431753 (source JORF)

délégation de signature

30 Novembre 2003 30/11/2003

De:	Pascal Bories directeur du travail
Objet:	dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"

JORFTEXT000000412129 (source JORF)

délégation de signature

23 Mai 2003 23/05/2003

De:	Pascal Bories directeur adjoint du travail, affecté à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour exercer ses fonctions à la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés
Objet:	sur place au grade de directrice du travail

date_debut="2002-04-15"

JORFTEXT000000590508 (source JORF)

promotion

27 Avril 2002 27/04/2002

De:	Bories (Pascal)
Objet:	au grade de directeur du travail au titre de l'année 2002 les directeurs adjoints du travail

JORFTEXT000000776731 (source JORF)

promotion

20 Février 2002 20/02/2002

De:	Bories (Pascal) directeur adjoint du travail de classe normale, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime
Objet:	sur place au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle

date_debut="1998-12-31"

JORFTEXT000000574885 (source JORF)

promotion

27 Janvier 1999 27/01/1999

De:	Bories (Pascal)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle au titre de l'année 1998 les directeurs adjoints du travail de classe normale

JORFTEXT000000387559 (source JORF)

inscription

26 Décembre 1997 26/12/1997